Crédits et mentions légales

Crédits et mentions légales

Nouvelle page 1
Copyright

Dans son contenu, ce présent site Internet a été élaboré et conçu par le Comité Départemental d'Equitation des Hautes-Alpes (CDE 05). Sa mise en place technique à été réalisé en interne et ses données ont été publiées sur Internet à partir du 08 mai 2009.

Les photos ont été réalisées par :
-Les offices de tourisme des différents secteurs géographiques mentionnés sur le site
-Le service communication/presse de la FFE

Ce service est hébergé par :
Internet Fr
Immeuble Odyssée 2-12 chemin des Femmes
91886 Massy

Mentions légales

La responsabilité du CDE 05  ne peut être engagée, même en cas d'erreur ou d'omission sur les données transcrites sur ce site Internet, quelles qu'elles soient.

Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une oeuvre de l'esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992). A ce titre, les droits d'exploitation, même partiels, de cette oeuvre sont détenus par le CDE 05.

Ces droits d'exploitation sont constitués notamment par les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo etc...

Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels etc... ) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès du CDE 05.

Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l'oeuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l'accord préalable et exprès du CDE 05.

En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.


Dimanche 22 octobre 2017 - 19h38
Accueil Plan du site Recherche
Accueil Plan du site Recherche
Utilisateur : 
Mot de passe : 
Mot de passe oublié ? »




Petites annonces

Voir toutes les annonces »
© CDE / CDTE 05 - 2012 Qui sommes nous ? / Nous contacter       Mentions légales / Crédits      Partenaires